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Conditions générales de vente

Brouillon à faire relire — les champs entre crochets sont à compléter.

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente du « Plan Sommeil sur mesure » (27 € TTC) et de l'abonnement « Le Club » (9,90 € TTC par mois) proposés par The True Attitude Company SRL (BE 1021.938.055) sur nuitplume.com.

2. Produits

Le plan est un contenu numérique personnalisé, généré à partir des réponses au quiz et livré en ligne et en PDF. Le Club donne accès chaque mois à un nouveau plan adapté à l'âge de l'enfant et à des contenus complémentaires.

3. Prix et paiement

Prix en euros, TTC. Paiement sécurisé par [prestataire de paiement].

4. Mois offert et abonnement

L'achat du plan inclut un premier mois du Club offert. Sauf annulation avant la fin de ce mois, l'abonnement se poursuit à 9,90 € TTC par mois. Un rappel est envoyé 5 jours avant la fin du mois offert. L'abonnement s'annule à tout moment, en un clic, depuis l'espace client ; l'annulation prend effet à la fin de la période en cours.

5. Livraison et droit de rétractation

Le plan est fourni immédiatement après le paiement. [Clause de renonciation au droit de rétractation pour un contenu numérique fourni immédiatement, avec accord exprès du client au moment de l'achat — à faire valider]

6. Santé et responsabilité

Le plan ne constitue ni un avis médical ni un diagnostic et ne garantit aucun résultat. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel de santé.

7. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

8. Droit applicable et litiges

[Droit applicable, médiation de la consommation et juridiction compétente — à faire valider]