Brouillon à faire relire — les champs entre crochets sont à compléter.
Les présentes conditions régissent la vente du « Plan Sommeil sur mesure » (27 € TTC) et de l'abonnement « Le Club » (9,90 € TTC par mois) proposés par The True Attitude Company SRL (BE 1021.938.055) sur nuitplume.com.
Le plan est un contenu numérique personnalisé, généré à partir des réponses au quiz et livré en ligne et en PDF. Le Club donne accès chaque mois à un nouveau plan adapté à l'âge de l'enfant et à des contenus complémentaires.
Prix en euros, TTC. Paiement sécurisé par [prestataire de paiement].
L'achat du plan inclut un premier mois du Club offert. Sauf annulation avant la fin de ce mois, l'abonnement se poursuit à 9,90 € TTC par mois. Un rappel est envoyé 5 jours avant la fin du mois offert. L'abonnement s'annule à tout moment, en un clic, depuis l'espace client ; l'annulation prend effet à la fin de la période en cours.
Le plan est fourni immédiatement après le paiement. [Clause de renonciation au droit de rétractation pour un contenu numérique fourni immédiatement, avec accord exprès du client au moment de l'achat — à faire valider]
Le plan ne constitue ni un avis médical ni un diagnostic et ne garantit aucun résultat. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel de santé.
Voir la politique de confidentialité.
[Droit applicable, médiation de la consommation et juridiction compétente — à faire valider]